Mentions légales

Dernière mise à jour : 17 Août 2026

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Doctoforum (ci-après « le Site ») les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le Site par l’utilisateur impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

1. Édition du site

Le Site est édité par :

  • Nom / Raison sociale : Doctoforum
  • Forme juridique : Association loi 1901
  • Siège social : Rue de la faisanderie, Paris 15
  • Directeur de la publication : Son représentant légal
  • Adresse e-mail de contact : hello@doctoforum.fr

2. Hébergement

Le Site est hébergé par :

  • Raison sociale : OVH SAS
  • Adresse : Roubaix, France
  • Site web : ovh.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le Site (structure, textes, logos, graphismes, images, sons, vidéos, code source, base de données, etc.), à l’exception des contenus publiés par les membres dans les forums de discussion, est la propriété exclusive de Doctoforum, ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Doctoforum.

Les contenus publiés par les membres (sujets de discussion, réponses, commentaires) restent la propriété de leurs auteurs respectifs. En publiant du contenu sur le Site, chaque membre concède à Doctoforum une licence non exclusive d’exploitation de ce contenu aux seules fins de fonctionnement, d’affichage et de promotion du Site, dans les conditions précisées à l’article correspondant des Conditions Générales d’Utilisation.

4. Responsabilité

Doctoforum s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, sans garantie d’exhaustivité ou d’absence d’erreurs.

Le Site est un espace d’entraide et d’échange entre particuliers. Les informations et témoignages partagés par les membres ne constituent en aucun cas un avis médical, un diagnostic ou une prescription. Pour toute question relative à votre santé, consultez un professionnel de santé qualifié. Voir la clause de non-responsabilité médicale détaillée dans les Conditions Générales d’Utilisation.

Doctoforum ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au Site, de son utilisation, ou de l’impossibilité d’y accéder, ni des contenus publiés par les membres.

5. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Doctoforum n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est détaillé dans la Politique de confidentialité du Site, accessible depuis le pied de page.

7. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : hello@doctoforum.fr